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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
DE SENNEVILLE, Gérard
1
Thématique
FONCIER - PROPRIETE
1
Domaine
FRICHE INDUSTRIELLE
1
Mot clé
communauté d'agglomération
1
péri-urbain
1
établissement public
1
Année rapport
2006
1
Année mise en ligne
2006
1
Résultats de recherche : - Thématique: FONCIER - PROPRIETE, Auteur: DE SENNEVILLE, Gérard
1 documents trouvés
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Evolution de l'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
COTTET, Jacky
DE SENNEVILLE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: sept. 2006
Affaire n°004564-01
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